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Marques déposées par la société GAEC - BISCARLET PERE et FILS
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MAS DE L'AGNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE L'AGNEL
GAEC - BISCARLET PERE et FILS

Numéro de dépôt :
3023254
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque MAS DE L'AGNEL

Déposée le 13 avril 2000 par la société GAEC - BISCARLET PERE et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DE L'AGNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société GAEC - BISCARLET PERE et FILS domicilié(e) 8, CHEMIN DU MOULIN, 34700 LE BOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 715 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC - BISCARLET PERE et FILS - France.

La marque MAS DE L'AGNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE L'AGNEL est expirée depuis le 13 avril 2010.

GAEC - BISCARLET PERE et FILS a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE L'AGNEL


GAEC - BISCARLET PERE et FILS - 8, CHEMIN DU MOULIN, 34700 LE BOSC - France - SIREN 422715045


GAEC - BISCARLET PERE et FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, eaux de vie), vins d'appellation, eaux de vie d'appellation d'origine.